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# Procédure arrestation

Guide présentant la procédure d'arrestation dans le cadre du métier de policier.

## 👮 <mark style="color:$primary;">`La procédure d'arrestation`</mark>

Lorsqu'un policier procède à l'arrestation d'un individu, une procédure précise doit être respectée afin de garantir le bon déroulement de l'arrestation.

Ce guide reprend les différentes étapes de la procédure ainsi que les obligations prévues par le règlement de Simple Roleplay.

{% hint style="info" %}
La procédure présentée ci-dessous reprend la formation dispensée par les commandants de police. Certaines étapes sont des **bonnes pratiques de la police**, mais ne constituent pas nécessairement des obligations réglementaires.&#x20;
{% endhint %}

***

### 🚔 <mark style="color:purple;">**`Lors de l'arrestation`**</mark>

#### 1️⃣ <mark style="color:blue;">`Menotter l'individu`</mark>

Commencez par menotter l'individu afin de sécuriser son arrestation. Pensez à toujours vouvoyer la personne pendant l'interaction.

#### 2️⃣ <mark style="color:blue;">`Demander la présence d'objets illégaux`</mark>

Demandez à l'individu s'il possède des objets illégaux.

#### 3️⃣ <mark style="color:blue;">`Effectuer une fouille de sécurité`</mark>

Effectuez une fouille afin de vérifier que l'individu ne possède pas d'objet dangereux.

{% hint style="warning" %}
Une fouille doit toujours être justifiée par une raison valable. Celle-ci doit reposer sur un motif objectif, crédible et lié à un comportement suspect, un témoignage ou une infraction constatée.
{% endhint %}

#### 4️⃣ <mark style="color:blue;">`Transporter l'individu`</mark>

Installez l'individu dans un véhicule de patrouille afin de le conduire au commissariat. Si aucun véhicule n'est disponible, demandez un transport via la radio écrite.

#### 5️⃣ <mark style="color:blue;">`Signaler le transport`</mark>

Prévenez vos collègues du transport en cours via la radio écrite (« Unité X, transport d'un individu depuis Résidences vers commissariat. »).&#x20;

***

### 🏛️ <mark style="color:red;">**`Arrivée au commissariat`**</mark>

Une fois arrivé au commissariat, plusieurs étapes doivent être effectuées avant de procéder à l'incarcération.

#### 1️⃣ <mark style="color:pink;">`Signaler votre arrivée`</mark>

Prévenez vos collègues de votre arrivée via la radio écrite (« Unité X arrivé au commissariat. »).

#### 2️⃣ <mark style="color:pink;">`Effectuer les démarches`</mark>

Amenez l'individu à l'intérieur du commissariat, puis :

* Placez-le contre un mur.
* Effectuez une seconde fouille, l'individu pouvant avoir récupéré des objets durant le transport.
* Démenottez l'individu.
* Demandez-lui une pièce d'identité.
* Remenottez l'individu.

#### 3️⃣ <mark style="color:pink;">`Notifier la garde à vue`</mark>

Informez l'individu de son placement en garde à vue :

> <mark style="color:green;">« Monsieur/Madame X, nous sommes le</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">`[jour, mois, année]`</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">et il est</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">`[heure in-game]`</mark><mark style="color:green;">. Je suis le</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">`[grade]`</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">de Police</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">`[nom]`</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">et je vous informe que vous êtes placé en garde à vue à compter d'aujourd'hui pour \[la ou les raison(s)]. »</mark>

#### 4️⃣ <mark style="color:pink;">`Proposer des soins et de la nourriture`</mark>

Vous pouvez, <mark style="color:pink;">**si vous le souhaitez**</mark>, proposer à l'individu de la nourriture ou des soins.

{% hint style="warning" %}
**Ces deux éléments ne sont pas obligatoires.** Le règlement précise que l'apport de nourriture ou de soins n'est pas obligatoire en procédure classique. Ils restent donc au **bon vouloir des policiers**.
{% endhint %}

Gardez toutefois à l'esprit que l'individu est sous votre responsabilité et que, selon la situation, vous pourriez être tenu responsable en cas de décès de celui-ci.

#### 5️⃣ <mark style="color:pink;">`Demander le choix de la procédure`</mark>

Conformément au **règlement 10.8**, vous devez demander au suspect s'il souhaite :

* `⚡` <mark style="color:pink;">**La procédure rapide**</mark> : incarcération immédiate.
* `⚖️` <mark style="color:pink;">**La procédure classique**</mark> : passage par les différentes étapes de la procédure, notamment l'interrogatoire.

Ce choix doit <mark style="color:pink;">**obligatoirement être proposé au suspect**</mark>. Une fois son choix effectué, poursuivez la procédure correspondante.&#x20;

***

### ⚡ <mark style="color:orange;">**`Procédure rapide`**</mark>

La procédure rapide permet d'incarcérer directement le suspect.

#### 1️⃣ <mark style="color:yellow;">`Placement en détention`</mark>

* Placez l'individu en cellule.
* Appliquez les peines correspondant aux infractions commises.

La peine est irréductible en procédure rapide. Aucune réduction de peine ne peut être accordée.&#x20;

***

### ⚖️ <mark style="color:blue;">**`Procédure classique`**</mark>

La procédure classique permet notamment de procéder à un interrogatoire du suspect avant son incarcération.

#### 1️⃣ <mark style="color:cyan;">`Salle d'interrogatoire`</mark>

Amenez l'individu dans la salle d'interrogatoire.

#### 2️⃣ <mark style="color:cyan;">`Effets personnels`</mark>

* Démenottez l'individu.
* Demandez-lui de déposer ses effets personnels dangereux, tels que sa ceinture, sa montre, etc.
* Placez ses effets dans un carton fourni au préalable.
* Remenottez l'individu.

#### 3️⃣ <mark style="color:cyan;">`Photo d'identité`</mark>

Prenez une photo d'identité de l'individu.

#### 4️⃣ <mark style="color:cyan;">`Avocat`</mark>

Demandez à l'individu s'il souhaite bénéficier d'un avocat.

Il peut demander :

* 👨‍⚖️ <mark style="color:cyan;">**Son avocat personnel**</mark>, que vous pouvez contacter par SMS.
* ⚖️ <mark style="color:cyan;">**Un avocat commis d'office**</mark>, qui peut être recherché via les annonces.

{% hint style="warning" %}
**La présence d'un avocat n'est pas obligatoire.** Le règlement précise qu'en procédure classique, l'avocat n'est pas obligatoire. L
{% endhint %}

L'avocat peut notamment intervenir en cas de non-respect de la procédure ou d'abus de pouvoir, et conseiller son client sur son comportement ou sur la démarche à suivre.

#### 5️⃣ <mark style="color:cyan;">`Interrogatoire`</mark>

L'interrogatoire est <mark style="color:cyan;">**obligatoire en procédure classique**</mark>.

Commencez par rappeler au suspect les faits qui lui sont reprochés :

> <mark style="color:green;">« Madame/Monsieur X, vous êtes arrêté pour</mark> <mark style="color:green;"></mark><mark style="color:green;">`[infraction]`</mark><mark style="color:green;">, souhaitez-vous faire une déclaration ? » Notez sa réponse et écoutez sa défense.</mark>

Si un avocat est présent, celui-ci peut également s'entretenir avec son client et présenter sa défense.

Les policiers chargés de l'arrestation sont libres d'accorder ou non une réduction de peine au suspect dans le cadre de la procédure classique.

#### 6️⃣ <mark style="color:cyan;">`Mise en cellule`</mark>

Une fois l'interrogatoire terminé, placez l'individu en cellule et appliquez les peines correspondant aux infractions retenues.